MENTIONS LÉGALES
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Le site officiel d’Olivier Giraud est la propriété exclusive de la FRENCH ARROGANCE PROD. Ladite société de production est propriétaire du spectacle ‘How to become a Parisian in one hour ?’. La French Arrogance Prod est une SARL au capital de 10 000 €uros, immatriculée sous le numéro RCS Paris B 533 079 208. Son siège social est situé à 75006 Paris.
Madame Claudie PICHON en est la directrice de publication en sa qualité de représentante légale de ladite société de production. Veuillez nous contacter directement pour toute question:
SARL FRENCH ARROGANCE PROD
116 Boulevard saint germain 75006 PARIS
Madame Claudie Pichon
(Productrice /Éditrice)
Téléphone: 00 33 (0)6 98 57 45 98
Email : claudie@oliviergiraud.com
Licence d’entrepreneur du spectacle : N° 2-1049427
Code APE : 9001Z
N° de TVA intra-communautaire : FR 91 533 079 208
French Arrogance Prod est couvert par une assurance professionnelle de MMA IARD Assurances Mutuelle sous le numéro de contrat N° A-127127840-25. Le site est hébergé par o2switch. Siège Sociale de l’entreprise : Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand – France. Registre du commerce et des sociétés 51090980700032, Code APE 6311Z. Numéro de TVA : FR35510909807
2. Présentation
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3. Accessibilité numérique
En aucun cas, FRENCH ARROGANCE PROD ne peut être tenu pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la cause, origine, nature et conséquence, découlant de la consultation ou de l’utilisation du Site. Ainsi, FRENCH ARROGANCE PROD décline toute responsabilité en cas d’interruption ou d’inaccessibilité du Site, de survenance de bugg, de tout dommage résultant d’acte frauduleux de tiers à partir du Site.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site (textes, fichiers, images, extraits sonores, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de FRENCH ARROGANCE PROD, protégés par les droits de propriété intellectuelle. En conséquence, l’utilisation, l’extraction, la modification, la reproduction du Site par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l’autorisation expresse et écrite préalable de FRENCH ARROGANCE PROD. Cela comprend également les noms de domaine associés, intégrale ou partielle.
La marque « HOW TO BECOME A PARISIAN IN ONE HOUR? » est également une marque déposée en France mais également au sein de l’union européenne. Toute utilisation totale ou partielle de la reproduction, par quelque moyen que ce soit, est soumise à l’autorisation écrite préalable et expresse de FRENCH ARROGANCE PROD. Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Toute reproduction même partielle, sur un support papier ou informatique, est formellement interdite, excepté acceptation préalable de FRENCH ARROGANCE PROD. Veuillez vous référer aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
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6. Mentions Légales
La SARL French Arrogance Prod vous informe que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au Site postérieurement à leur mise en ligne. Nous vous recommandons de consulter régulièrement la présente page.
7. Droit applicable et juridiction compétente en cas de litiges.
Les présentes mentions sont établies en conformité avec le droit français et communautaire et notamment les dispositions de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, le règlement UE 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (dit « RGPD ») et la loi informatique et Libertés du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi du 20 juin 2018. Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître de tout litige afférent au Site.
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